Maison des syndicats, aménagement : délibérations du conseil municipal, comptes rendus de réunions, notes internes, documents de travail, articles de presse, correspondance (2004-2009).Syndicats, subventions octroyées par la Ville : délibérations du conseil municipal, note interne, documents de travail, correspondance (2002-2012).Association GARE-BTT (Groupement d'action et de recherche sur l'exclusion - Besançon tous travaux), relations avec la mairie : délibération du conseil municipal, rapports d'activités, dossier de demande de subvention, comptes rendus de réunions, notes internes, correspondance (1998-2015).

Aide à la recherche

226W_GB : Versement de la Direction Economie, emploi, enseignement supérieur.

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226W_GB : Versement de la Direction Economie, emploi, enseignement supérieur.

Cote/Cotes extrêmes

226W_GB

Date

1993-2016

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

2,60 ml, 20 article(s)

Origine

CAGB_Direction de l'Economie de l'Emploi et de l'Enseignement supérieur

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 13/02/2020

Présentation du contenu

Dossiers relatifs aux relations entre la Ville de Besançon ou la CAGB (Communauté d'agglomération du Grand Besançon) et des associations ou des structures d'aide à la réinsertion professionnelle.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Versement de la Direction Economie, emploi, enseignement supérieur.

Cote/Cotes extrêmes

226W_GB1-226W_GB20

Date

1993-2016

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable