4H - Mesures d'exception et faits de guerre

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4H1-100

Date

1807-1969

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

14 ml

87 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 06/07/2005

Dernier ajout le 09/09/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Etat des salaires dus au personnel employé par les autorités allemandes de janvier à août 1944 (un dossier d'employés du Théâtre de 1941 à 1944)

Cote/Cotes extrêmes

4H82

Date

1941-1944

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité