Aide à la recherche

1J - Police locale

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1J1 - 1J302

Date

1770-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

18,5 ml

302 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 03/01/2006

Dernier ajout le 12/09/2012

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1J235 - 1J266

Date

1792-1954

Cote/Cotes extrêmes

1J235 - 1J249

Date

1792-1945

Explosion et incendie survenus dans la rue Battant le 20 février 1813 : arrêté municipal, procès-verbal des circonstances et du déroulement de l'incendie, procès-verbal de reconnaissance des corps des victimes décédées, procès-verbal de reconnaissance des maisons touchées par le sinistre, état de dépenses, listes des victimes, liste des personnes ayant reçu un secours financier, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

1J236

Date

1813