329W

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Cote/Cotes extrêmes

329W1-89

Date

1974-2000

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

44,8 ml

89 unités de description

Origine

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 02/09/2004

Présentation du contenu

Dossiers individuels d'aide facultative aux personnes âgées et handicapées (aide ménagère, etc) (rattachement : DASG Dossiers "maison ouverte" : dossiers individuels de suivi de personnes en grande difficulté sociale (rattachement : direction solidarité insertion, Mlle Momet directeur), une structure propre à Besançon Dossiers "Foyers des Géraniums" : dossiers individuels des personnes accueillies au "Foyer des Géraniums" : foyer d'accueil des personnes en voie de réinsertion, forme juridique : CHRS : centre d'hébergement et de réinsertion sociale) - rattachement DSOI : direction solidarité insertion, Mlle Momet directeur) Dossiers de soutien à domicile (aide facultative aux personnes âgées/handicapées), échantillon BMT,1980-1998 ; dossiers individuels "foyers des Géraniums, échantillons 1986-1993 ; dossiers individuels "Maison ouverte", échantillon 1991-1998 (90 boites) (voir bordereau d'élimination n°43, 34,6 ml d'éliminé).

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Maison ouverte : dossiers individuels des personnes accueillies ayant quitté le dispositif, année 1998, dossiers de Lom à Mi

Cote/Cotes extrêmes

329W80

Date

1998

Origine

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

Présentation du contenu

Maison ouverte, structure propre au CCAS de Besançon, créée en 1991, destinée à accueiller les personnes en grande difficulté sociale (sans domicile fixe, personnes en risque de marginalisation).

Rattachement : Direction solidatité insertion (DSOI)

Durée d'utilité administrative proposée : 5ans à partir de la date de sortie du dispositif, conservation intégrale de l'année 1992, date de la mise en place ; conservation des années en 3 et 8, des dossiers B M T pour les années intermédiaires (cf le courrier du directeur des Archives du Doubs du 19 juin 1991, réf. 2001-851). Le reste est éliminé à l'issu de la DUA

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2049

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.