1J - Police locale

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1J1 - 1J302

Date

1770-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

18,5 ml

302 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 03/01/2006

Dernier ajout le 12/09/2012

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1J199 - 1J234

Date

1791-1981

Cimetière du Champ Bruley, rapport sur son état (s.d.) ; mesures pour lutter contre l'insalubrité du cimetière : rapports, procès-verbaux, cahiers des charges, pétition, correspondance (1793-1824) ; inauguration d'un monument aux morts de la guerre de 1870-1871 et transfert des corps de militaires inhumés à Morre : liste des personnes invitées, plan, articles de presse, notes, correspondance (1886-1899).

Cote/Cotes extrêmes

1J216

Date

1793-1899