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1J - Police locale

2 medias répartis dans 2 lots

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Cote/Cotes extrêmes

1J1 - 1J302

Date

1770-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

18,5 ml

302 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 03/01/2006

Dernier ajout le 12/09/2012

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1J57 - 1J109

Date

1790-1985

Bals publics, réglementation : affiches, correspondance (1791, 1797, 1846) ; plaintes : rapport, correspondance (1795-1836) ; autorisation donnée à un particulier pour l'ouverture d'une salle de bal : correspondance (1798) ; organisation : arrêté municipal, procès-verbal, liste, affiche, correspondance (1800-1828) ; autorisation : notifications, rapports, pétitions, correspondance (1833-1890) ; retrait d'autorisation (1935) ; autorisations (1936-1949) ; rapports (1936-1940) ; organisation : correspondance (1953-1954).

Cote/Cotes extrêmes

1J58

Date

1791-1954