1O - Travaux publics et voirie en général

3 medias répartis dans 2 lots

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Cote/Cotes extrêmes

1O1-1O437

Date

1776-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

18,8 ml

437 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 29/03/2013

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1O46-1O363

Date

1766-1985

Cote/Cotes extrêmes

1O306-323

Date

1837-1976

Établissement d'une canalisation d'eau chemin de Pirey : rapports, détail estimatif, plan (1921-1922) ; établissement de canalisations d'eau rue du Foyer familial et chemin de Trey : procès-verbal d'adjudication, soumissions, affiche (1922) ; établissement d'une canalisation d'eau à Chamars : devis, plan, correspondance (1926) ; raccordement de Châteaufarine au réseau municipal : arrêté préfectoral, délibération du conseil municipal, pétition, devis, plans, correspondance (1926, 1930) ; demande d'installation d'une canalisation sur un chemin privé à Beauregard : délibération du conseil municipal, correspondance (1927-1928) ; demandes de raccordement au réseau municipal : délibérations du conseil municipal, pétition, devis, plans, correspondance (1927-1928, 1930) ; suppression de l'électropompe de la caserne Griffon : délibération du conseil municipal (1929) ; prolongement d'une canalisation rue Métin : délibération du conseil municipal (1930).

Cote/Cotes extrêmes

1O310

Date

1921-1930