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Série : Série O. Travaux publics, Voirie, Moyens de transport, Régime des eaux. Sous_titre : 1O - Travaux publics et voirie en général
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives municipales et communautaires de Besançon
437 unités de description
Modalités d'entréeVersement du 14/10/2005
Dernier ajout le 29/03/2013
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Établissement d'une canalisation d'eau chemin de Pirey : rapports, détail estimatif, plan (1921-1922) ; établissement de canalisations d'eau rue du Foyer familial et chemin de Trey : procès-verbal d'adjudication, soumissions, affiche (1922) ; établissement d'une canalisation d'eau à Chamars : devis, plan, correspondance (1926) ; raccordement de Châteaufarine au réseau municipal : arrêté préfectoral, délibération du conseil municipal, pétition, devis, plans, correspondance (1926, 1930) ; demande d'installation d'une canalisation sur un chemin privé à Beauregard : délibération du conseil municipal, correspondance (1927-1928) ; demandes de raccordement au réseau municipal : délibérations du conseil municipal, pétition, devis, plans, correspondance (1927-1928, 1930) ; suppression de l'électropompe de la caserne Griffon : délibération du conseil municipal (1929) ; prolongement d'une canalisation rue Métin : délibération du conseil municipal (1930).