Bâtiment pour les clubs de rugby et de foot, construction (marché n°97-191) : procès-verbaux de réception des travaux, mémoires définitifs, certificats d'acompte, correspondance.

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785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux dans les bâtiments communaux.

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785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux dans les bâtiments communaux.

Cote/Cotes extrêmes

785W

Date

1956-2010

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

57.60 ml, 436 article(s)

Origine

Département Architecture et Bâtiments

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 09/03/2017

Présentation du contenu

Dossiers de marchés pour des travaux réalisés dans les bâtiments communaux (construction, aménagement, agrandissement...)

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Équipements sportifs.

Cote/Cotes extrêmes

785W277-785W384

Date

1963-2003

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Complexes sportifs.

Cote/Cotes extrêmes

785W277-785W289

Date

1976-2001

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Complexe sportif de Montrapon.

Cote/Cotes extrêmes

785W285-785W289

Date

1990-2001

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Complexe sportif de Montrapon, Baume (chemin de la)

Mots clés collectivités

BAT-B0050101