541W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

541W1-43

Date

1995-2004

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

4 ml

43 unités de description

Origine

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

La Direction Générale des Services Techniques change de nom en 2003 pour la Direction Services Techniques, Urbanisme et Environnement et en 2007 pour le Pôle Services Techniques, Urbanisme et Environnement.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 02/07/2009

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Origine

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Origine

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Origine

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Origine

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Bordereaux de diffusion de 513 à 523, plans et notes technique : -local de traitement des fumées ligne 3, plan d'ensemble: vues en plan, vue en plan et élévation, ensemble général, silo de stockage et plan d'ensemble (1999) -local de traitement des fumées ligne 3, plan d'ensemble et élévations files B, C et 1, plan d'ensemble et vue en plan , filtre à manches et coupe équipement interne, couleurs des équipements -local de traitement des fumées ligne 3, réservations process pour la bâtiment -local de traitement des fumées ligne 3, plans: bilan de puissance, distribution réactif, évacuation des cendres, filtre à manches, échangeur fumées; documents imprimés: coffret registre de sécurité BCL 37N02, BCL 37N95, boites en jonction chauffages, coffret vidange, analyse fonctionnelle analyse échangeur fumées, liste entrées sorties, coffret séquenceur, analyse fonctionnelle poussières, analyse fonctionnelle réactifs, analyse fonctionnelle filtre à manches -filtres à manches: notice descriptive -local de traitement des fumées ligne 3, plans: ensemble refroidisseur, plan guide génie civil charges et scellements, ventilateur de tirage, ventilateur de recyclage, ventilateur de préchauffage,

Cote/Cotes extrêmes

541W37

Date

1999

Origine

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.