216W_GB : Dossiers relatifs aux différentes zones d'aménagement de Besançon et aux subventions versées par la CAGB pour des projets de développement économique.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

216W_GB

Date

1996-2018

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

4,60 ml, 36 article(s)

Origine

CAGB_Direction de l'Economie de l'Emploi et de l'Enseignement supérieur

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 09/01/2020

Présentation du contenu

Dossiers relatifs aux ZAC de Besançon et à TEMIS, dossiers de subventions octroyées par la CAGB pour des projets de développement économique, dossiers de marchés à procédure adaptée.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

216W_GB15-216W_GB21

Date

1991-2017

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

216W_GB17-216W_GB18

Date

2001-2006

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Construction : décompte général et définitif, procès-verbaux de réception des travaux, comptes rendus de réunions, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

216W_GB17

Date

2001-2006

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable