Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 04/06/2018
Présentation du contenu
Ce fonds se compose de deux sous-fonds, l'un portant sur le Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine (SIAG) et l'autre sur le Syndicat Mixte Lumière (SML). Les archives du premier s'étendent sur une période comprise entre 1976 et 2017 et concernent des communes situées aux environs de Besançon, tandis que celles du second vont de 1999 à 2016 et concernent l'ensemble des communes inclues dans la CAGB. Les archives de ces syndicats font principalement référence aux séances tenues par le Comité syndical, aux dossiers de marchés de travaux et de maintenance, ainsi qu'aux aspects financiers. Les typologies documentaires sont assez variées, mais on retrouve principalement des délibérations et comptes rendus de réunions, ainsi que des rapports et de la correspondance. Afin d'éviter de nombreuses répétitions, des termes génériques ont été utilisés afin de regrouper différentes typologies documentaires. Ainsi, sous l'appellation « pièces à l'appui », on retrouve des comptes de gestion ; des rapports de présentation du budget primitif et du compte administratif ; des grands livres ; des conventions et des bilans. Sous les termes « dossiers de marché », on remarque des avis d'appel à candidature et à concurrence, des règlements particuliers d'appel d'offres, des actes d'engagement, des cahiers des clauses administratives particulières, des cahiers des clauses techniques particulières, des bordereaux des prix, des détails estimatifs, des plans de situation, des offres retenues, des ordres de services, des avenants, ainsi que des dossiers d'ouvrages exécutés.
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
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Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
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Communicable
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Date
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