Ms Droz (1 à 74) ; Ms Académie (1 à 53) ; Ms Dunand (1 à 41) ; Ms Baverel (1 à 130) ; Ms Pâris (1 à 31) ; Ms Duvernoy (1 à 90)
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Présentation du contenu
NOTE: Une partie de cette collection a été cataloguée par M. Nicolle.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Langue des unités documentaires
Type de présentation matérielle et importance matérielle
Dimensions et unité de dimensions
Notes sur la zone de la description matérielle
Papier
Pièces manuscrites et imprimées
Notes sur le contenu
Détail folios :
Fol. 2 Administration révolutionnaire du pays de Montbéliard : éphémérides du pays de Montbéliard pendant la période révolutionnaire 1793-1794
Fol. 3 Proclamation et arrêtés du représentant Bernard de Saintes 1793
Fol. 4 Envoi d'une guillotine à dresser en permanence devant l'hôtel de ville de Montbéliard (1793). Organisation provisoire du pays de Montbéliard en un district relevant du département de la Haute-Saône (1793). Réponses du district de Montbéliard au Comité de sûreté générale de la Convention (1794). Actes de la Société populaire de Montbéliard (1794)
Fol. 11 Le district de Montbéliard détaché de la Haute-Saône et annexé au département du Mont-Terrible (1794), puis à celui du Haut-Rhin (1800), avec Porrentruy pour chef-lieu d'arrondissement
Fol. 14 Démarches du pays de Montbéliard pour être rattaché au département du Doubs et y former une circonscription d'arrondissement. Mémoires écrits entre les années 1804 et 1814
Fol. 23 Ordonnances royales substituant Montbéliard à Saint-Hippolyte comme chef-lieu de l'un des arrondissements du département du Doubs 8 octobre 1814 27 novembre 1815
Fol. 34 Mémoire des cantons de Saint-Hippolyte, Blamont, Maîche, Pont-de-Roide et le Russey, pour demander le maintien de Saint-Hippolyte comme chef-lieu de leur arrondissement 1816
Fol. 36 Mesures fiscales imposées au pays de Montbéliard : contributions, assignats, cours forcé, maximum, emprunts, fournitures militaires 1793-1814
Fol. 50 Réquisitions de soldats 1796-1802
Fol. 53 Saisie des anciennes propriétés domaniales et de celles des émigrés 1793
Fol. 57 Taxes pour l'entretien des routes et chemins 1800
Fol. 62 Culte : état du culte à Montbéliard sous le régime révolutionnaire (1797). Réorganisation du culte protestant dans cette contrée (1801-1806). État des paroisses relevant de l'église consistoriale de Montbéliard en 1806. Relations des paroisses du pays de Montbéliard avec le directoire consistorial de Strasbourg (1820-1830)
Fol. 80 vo
Mémoire sur la nécessité d'ériger neuf nouvelles paroisses dans le ressort consistorial de Montbéliard (1830). Statistique de la population des paroisses de Montbéliard entre 1816 et 1829. Divers actes de l'église consistoriale de Montbéliard (1835-1843).
Notes sur l'exemplaire en main
Demi-reliure basane rouge
Mots clés matières
Mots clés personnes
Mots clés collectivités
Mots clés lieux
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