34W_GB

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Cote/Cotes extrêmes

34W_GB1-46

Date

1992-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3,6 ml

46 unités de description

Origine

CAGB_DIRECTION ECONOMIE, EMPLOI ET AMENAGEMENT

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Elle est créée en 2002.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 30/09/2010

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Syndicat mixte de l'aérodrome de Besançon - La Vèze, participation et suivi de la CAGB : notes, comptes rendus du comité syndical, correspondance, convocations, bilans, plan parcellaire de l'extension de l'aérodrome, avant-projet de plan de masse, étude relative à la mise aux normes de l'aérodrome de Besançon - La Vèze intitulée "Analyse environnementale préalable à l'implantation du Localizer/Dme" datée d'octobre 2004.

Cote/Cotes extrêmes

34W_GB17

Date

1995-2005

Origine

CAGB_DIRECTION ECONOMIE, EMPLOI ET AMENAGEMENT

Présentation du contenu

Membres participants du syndicat Mixte Besançon La Vèze : CAGB, Chambre de Commerce et d'Industrie du Doubs, communes d'Ornans, de Tarcenay.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.