Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Biographie ou Histoire
Le Service Habitat et Politique de la Ville existe depuis la création du district en 1993. Ces compétences se sont élargies en avril 2004, avec la gestion de l'aire des gens du voyage.
Dispositifs d'aide au logement et à la construction de logements (1995-2011) : 62W_GB1 à 8 - 62W_GB11 à 12 - 62W_GB15 - 62W_GB19.
Aires d'accueil des gens du voyage (2002-2011) : 62W_GB10 - 62W_GB13 - 62W_GB16 à 18.
Commissions habitat et politique de la ville (2003-2008) : 62W_GB9 - 62W_GB14.
Modalités d'entrées
Versement du 22/10/2013
Présentation du contenu
Dispositifs d'aide au logement et à la construction de logements (1995-2011) : 62W_GB1 à 8 - 62W_GB11 à 12 - 62W_GB15 - 62W_GB19.
Aires d'accueil des gens du voyage (2002-2011) : 62W_GB10 - 62W_GB13 - 62W_GB16 à 18.
Commissions habitat et politique de la ville (2003-2008) : 62W_GB9 - 62W_GB14.
Conditions d'accès
Communicable
Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Origine
Conditions d'accès
Communicable
Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Traitement : Conservation
Conditions d'accès
Communicable
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Mots clés matières
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