3Z - Fonds d'Orival

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Cote/Cotes extrêmes

3Z1-157

Date

1554-1927

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

6,5 ml

157 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Don du 03/02/2006

Dernier ajout le 03/02/2006

Conditions d'accès

NC Sur autorisation uniquement

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon 

François-Marie-Nicolas d'ORIVAL de MISEREY - Fils de Claude-François-Richard, (1784-1840), conseiller de préfecture et Anne-Françoise-Clarisse OYSELET de CHEVROZ. Titres et papiers de famille - Nomination de son curateur après le décès de son père (6 juillet 1800) ; Copie manuscrite du tome 3 du Cours de législation et de jurisprudence française de Proudhon, professeur à l'Ecole centrale du Doubs (Carnet papier - 1801) ; Diplôme de licencié en droit de l'Ecole de Droit de Dijon (13 juillet 1806) ; Contrat de mariage (2 septembre 1811) ; Brevet de nomination à l'ordre du Lys (15 novembre 1814) ; Ordonnance de nomination au poste de conseiller de préfecture à Besançon (28 avril 1824) ; Documents concernant sa part dans la succession de sa tante Anne-Thérèse-Rosalie (27 décembre 1824) ; Dossier concernant l'indemnisation des émigrés en tant que petit-neveu du chanoine Maire d'Hurecourt (1826-1830) ; Partage de sa succession (1840-1842).

Cote/Cotes extrêmes

3Z30

Date

1800-1842

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable