Ms 1297 à 1875
Cote/Cotes extrêmes
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Présentation du contenu
Le présent volume constitue le premier supplément du fonds général (réalisé entre 1897 et 1915).
L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable. Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Cote/Cotes extrêmes
Cote/Cotes extrêmes
Date
Langue des unités documentaires
Type de présentation matérielle et importance matérielle
Dimensions et unité de dimensions
Notes sur la zone de la description matérielle
Parchemin et papier
Notes sur le contenu
Actes intéressant les localités de Gray, Bouclans, Ambre, Salin, Orchamps, Besançon, Poligny, Vesoul, Clémont, etc.
Détail folios :
Fol. 71 Actes intéressant la famille de Claude Gollut, conseiller au Parlement de Dole ; 7 février 1660
Fol. 132 « Mémoire pour Monsieur le marquis de Bauffremont contre Messieurs de Nevers, signifié le 10 mars 1718 »
Fol. 151 Arrêt du Conseil d'Etat concernant les payeurs de rentes au clergé ; 23 mai 1734
Un inventaire détaillé des pièces contenues dans ce carton se trouve aux fol. I, II et III.
Notes sur l'exemplaire en main
Cartonnage
Mots clés matières
Mots clés personnes
Mots clés lieux
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