Parc urbain de Planoise, projet d'aménagement de la colline de Planoise : projet d'implantation des "Jardins de Cocagne" sur le territoire de Besançon (1998), documents de présentation du projet d'aménagement du parc urbain (s.d.), dossier de demande de subvention (1996), dossier de présentation "Reconquête du versant sud de la colline de Planoise" (s.d.), questionnaire et compte-rendu de la consultation publique auprès des habitants de Planoise (1994), coupure de presse, document "Projet de Ville - Besançon, Horizon 2001" (1991), plans, dont plans de la phase d'avant-projet (notamment extrait Plan d'occupation des Sols de la commune d'Avanne, plans d'eau d'Avanne, échangeur de Planoise).

Aide à la recherche

489W

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Cote/Cotes extrêmes

489W1-6

Date

1974-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

1 ml

6 unités de description

Origine

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

En 2009, la Direction Etudes et Travaux devient la Direction Grands Travaux.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 08/04/2008

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

489W2

Date

1991-1998

Origine

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2019

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Mots clés lieux

Mots clés matières