539W

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Cote/Cotes extrêmes

539W1-145

Date

1972-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

15 ml

141 unités de description

Origine

DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Anciennement Service de l'Economie, de l'Emploi et du Tourisme jusqu'en 2003, la direction du développement local est supprimée en 2011.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 26/02/2009

Présentation du contenu

539W1 à 79 : versement de Mme Chantal BRIEGER 539W 80 à 539W114 : archives de M. Jackie Dorier 539W 115 à 539W120 : archives de M. Patrick Bouzat 539W 121 à 539W145 : archives de MME VANSTRACEELE.

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cession et acquisition de parcelles de terrain, cession d'un lot à la société Cidest dans le lotissement communal rue Thomas Edison : correspondance (2004) ; relations Ville de Besançon/société Diaclone : correspondance, notes, documentation professionnelle (2004) ; redéploiement de Besançon Formation sur une parcelle de terrain située au 7 rue A. de Vigny : correspondance, notes (2004) ; commercialisation d'une parcelle de terrain située rue Thomas Edison pour la société Akkus Informatique ; contentieux entre la société de transports Jeantet et les riverains de la rue des Founottes suite à un projet d'extension : correspondance, notes, extraits de délibération (2003-2004) ; projet d'acquisition par la société Perrenot d'un terrain situé dans la zone d'activité des Champs Montants (rue Gabor) (2004) ; projet de cession de la propriété Superior (Prés-de-Vaux) entre la SAIEMB et la Ville de Besançon (2003) ; projet de création d'un magasin Leroy Merlin à Chateaufarine, enquête préalable à la Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC) : : rapport (copie, 2006).

Cote/Cotes extrêmes

539W44

Date

2003-2006

Origine

DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.