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206W_GB : Dossiers relatifs à la LGV Rhin-Rhône et à la gare TGV Besançon Franche-Comté.

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Cote/Cotes extrêmes

206W_GB

Date

1997-2016

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

8,70 ml, 71 article(s)

Origine

CAGB_Direction Stratégie et Territoire

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 07/08/2020

Présentation du contenu

Dossiers relatifs à la LGV Rhin-Rhône, à la gare TGV Besançon Franche-Comté et à différents projets d'aménagements gérés par la CAGB.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

206W_GB39-206W_GB54

Date

1997-2016

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Enquêtes publiques. - Aménagement de 2 haltes ferroviaires sur la ligne de Devecey : dossier d'enquête publique (2011). Projet de construction des haltes ferroviaires d'École-Valentin et de Miserey-Salines sur la liaison entre les gares de Besançon-Viotte et Besançon Franche-Comté TGV : rapport et conclusions du commissaire-enquêteur, études (2012-2013). Aménagement à 2x2 voies de la RN57 entre l'A36 et Devecey : observations et requêtes du conseil municipal de Châtillon-le-Duc (s.d.).

Cote/Cotes extrêmes

206W_GB53

Date

2011-2013

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable