1O - Travaux publics et voirie en général

2 medias répartis dans 2 lots

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Cote/Cotes extrêmes

1O1-1O437

Date

1776-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

18,8 ml

437 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 29/03/2013

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1O46-1O363

Date

1766-1985

Cote/Cotes extrêmes

1O173-1O174

Date

1815-1820

Notes

Plan levé en exécution de la loi du 16 septembre 1807 (dite loi sur le dessèchement), reconnue comme la première grande loi d'aménagement du territoire.

Plan Royal réalisé entre 1815 et 1820, avec un plan d'assemblage (concerne uniquement la Boucle et Battant).

Cote/Cotes extrêmes

1O173

Date

1815-1820