448W1-75
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Biographie ou Histoire
En 2009, la Direction Voirie prend le nom de Direction Voirie et déplacements urbains.
Modalités d'entrées
Versement du 18/06/2007
Conditions d'accès
Communicable
Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Présentation du contenu
A conserver : convention et avenants
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Traitement : Tri sélectif
Eliminable en : 2014
Conditions d'accès
Communicable
Communicable en 2029
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Mots clés matières
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