Gestion et collecte des déchets dans la Communauté d'agglomération du Grand Besançon (CAGB), gestion des décharges et des centres de tri.

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Cote/Cotes extrêmes

71W_GB

Date

1936-2010

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

9,75 ml, 96 article(s)

Origine

CAGB_Direction Gestion des Déchets

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 06/03/2018

Présentation du contenu

Gestion et collecte des déchets dans la Communauté d'agglomération du Grand Besançon (CAGB), gestion des décharges et des centres de tri.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

71W_GB1-71W_GB96

Date

1936-2011

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

71W_GB24-71W_GB27

Date

1984-2004

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Déchets d'activités de soins à risques infectieux (DASRI), projet de création d'un dépôt : enquête sur les producteurs, convention de collecte, documentation (2004). Centre d'enfouissement technique (CET) Nicollin de Corcelles-Ferrières, projet de création et fonctionnement : correspondance, articles de presse, arrêté préfectoral d'autorisation d'exploitation, rapport d'activité pour l'année 2003 (1994-2003).

Cote/Cotes extrêmes

71W_GB27

Date

1994-2004

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable