Velotte, logements loués par la Ville auprès de particuliers pour y héberger le desservant : contrats de bail, correspondance (1803-1842) ; vente à la Ville par la Congrégation de la Sainte Famille d'un bâtiment pour y établir un presbytère : acte de vente, extrait des minutes du greffe du tribunal de première instance, affiche, correspondance (1846-1847) ; travaux : délibérations du conseil municipal, procès-verbal d'adjudication, devis, affiche, correspondance (1847-1904) ; location : délibérations du conseil municipal, contrat de bail, décompte, état des lieux, notes, correspondance (1906-1939).

Aide à la recherche

2M - Edifices du culte et cimetières

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2M1-54

Date

1791-1971

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

1 ml

54 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 12/10/2004

Dernier ajout le 14/10/2004

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

2M26-2M37

Date

1803-1950

Cote/Cotes extrêmes

2M26

Date

1803-1939