Aide à la recherche

133W_GB : demandes de subventions (reçues et accordées) pour des manifestations sportives, culturelles ou touristiques ; relations avec les partenaires de la CAGB.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

133W_GB

Date

2001-2015

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

2.80 ml, 18 article(s)

Origine

CAGB_Service Tourisme Culture et Sport

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 10/01/2017

Présentation du contenu

Dossiers de demande de subvention ; dossiers de suivi et relations avec les partenaires sportifs et culturels de la CAGB.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

133W_GB7-133W_GB9

Date

2003-2014

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Relations avec le Conseil Général du Doubs, élaboration du Schéma départemental des enseignements artistiques : note, diagnostic préparatoire de l'enseignement artistique (musique danse théâtre) dans le département du Doubs réalisé en juillet 2007 (2007-2008).

Cote/Cotes extrêmes

133W_GB9

Date

2007-2008

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable