206W_GB : Dossiers relatifs à la LGV Rhin-Rhône et à la gare TGV Besançon Franche-Comté.

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Cote/Cotes extrêmes

206W_GB

Date

1997-2016

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

8,70 ml, 71 article(s)

Origine

CAGB_Direction Stratégie et Territoire

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 07/08/2020

Présentation du contenu

Dossiers relatifs à la LGV Rhin-Rhône, à la gare TGV Besançon Franche-Comté et à différents projets d'aménagements gérés par la CAGB.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

206W_GB39-206W_GB54

Date

1997-2016

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

206W_GB39-206W_GB41

Date

1997-2011

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mission TGV Rhin-Rhône, étude de l'évaluation économique et sociale des effets attendus de la réalisation de la première phase du TGV Rhin-Rhône : volumes 2 (rapport provisoire) et 3 (rapport final) (1997). Communauté d'agglomération du Grand Besançon, étude d'opportunité et de faisabilité d'une plate-forme fer / route sur le site de la zone industrielle de Chemaudin : rapport intermédiaire (2002). Maison de la LGV : étude (2006). Shunt ferroviaire de Mulhouse, étude de compatibilité : rapport de diagnostic (2007). Projet d'aménagement et de développement du secteur de la gare Besançon Franche-Comté TGV : position commune des élus de Châtillon-le-Duc [2011].

Cote/Cotes extrêmes

206W_GB39

Date

1997-2011

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable