383W1-7
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Biographie ou Histoire
En 1996, la Direction des espaces verts prend le nom de Direction des Espaces Verts, Sportifs et Forestiers.
Modalités d'entrées
Versement du 07/02/2006
Conditions d'accès
Communicable
Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Présentation du contenu
Les certificats de conformité ne doivent pas être considérés comme de la documentation, car ils sont relatifs aux normes des jeux. Les fiches techniques doivent également être conservées, par rapport à la législation et l'obligation de tenir un suivi de l'entretien des équipements. Ces documents ne seront pas obligatoirement présents dans les dossiers de marché, car mis dans la documentation technique du service, obligatoire pour ce type d'équipement.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Traitement : Conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1996
Communicable en 2022
Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.
Mots clés lieux
Mots clés matières
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