Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Torcols (chemin des) à Trey (rue de)

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250W

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Série : Série W. Archives contemporaines

Cote/Cotes extrêmes

250W1-87

Date

1951-1981

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

10,8 ml

87 unités de description

Origine

SERVICE VOIRIE

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

En 2009, la Direction Voirie prend le nom de Direction Voirie et déplacements urbains.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 01/10/2002

Présentation du contenu

Voirie : dossiers administratifs et techniques des rues, places et avenues ; travaux d'aménagement, de réfection, de modification des voies publiques : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal. Les voies, sans n° d'article, n'ont pas de dossier. Toutes les pièces composant ces dossiers ont été conservées (qu'il s'agisse de travaux importants ou simplement de travaux d'entretien).

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon