Crèche de Bersot, réfection de la couverture du bâtiment principal (marché n°91-152) : dossier de marché, procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif (1991-1993) ; remplacement des blocs-portes (marché n°99-190) : dossier de marché, procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif (1999, 2001).

Aide à la recherche

785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux dans les bâtiments communaux.

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Cote/Cotes extrêmes

785W

Date

1956-2010

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Description physique

57,60 ml, 437 article(s)

Origine

Département Architecture et Bâtiments

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 09/03/2017

Présentation du contenu

Dossiers de marchés pour des travaux réalisés dans les bâtiments communaux (construction, aménagement, agrandissement...)

Conditions d'accès

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

785W242-785W247

Date

1991-2001

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

785W242

Date

1991-2001

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans

Mots clés lieux

Mots clés collectivités