II

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

II1-25

Date

1315-1902

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

1,2 ml

24 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 29/04/2005

Dernier ajout le 04/01/2013

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Inventaire particulier des titres et papiers qui sont déposée dans le grand armoire des archives de la cité royale de Besançon 1733

Cote/Cotes extrêmes

II20

Date

1733

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable