4M - Edifices à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'art

1 media

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Autres Cotes

4M1-29

Date

1739-1961

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3 ml

29 unité de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2004

Dernier ajout le 15/10/2004

Conditions d'accès

Archives publiques

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

4M24-4M63

Date

1739-1961

Cote/Cotes extrêmes

4M42-4M44

Date

1841-1930

Groupe scolaire, construction : procès-verbal d'adjudication, soumissions, affiche (1886) ; création d'une classe enfantine : délibération du conseil municipal, contrat de bail (1906-1907) ; amélioration de l'aménagement de la classe enfantine et renouvellements du bail : délibérations du conseil municipal, contrats de bail, correspondance (1912-1929) ; demandes des instituteurs de faire installer un évier dans leurs logements respectifs : correspondance (1922) ; construction d'une école élémentaire mixte avec section enfantine : procès-verbaux de réception définitive, cahier des charges (1926-1930).

Cote/Cotes extrêmes

4M44

Date

1886-1930