1G - Impôts directs

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Cote/Cotes extrêmes

1G1-497

Date

1790-1974

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

14,7 ml

497 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/09/2004

Dernier ajout le 12/07/2010

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cadastre de la commune de Besançon : propriétés bâties et non bâties Matrice des sections D,E,F,G (Banlieue) - f° 841-1240 Propriétés bâties : 1835-1882 Propriétés non bâties : 1835-1914

Cote/Cotes extrêmes

1G407

Date

1835-1914

Conditions d'accès

Communicable

Autres données descriptives

Table des matières

  • Récapitulation des contenances ........................ 1
  • Récapitulation des ouvertures ........................ non paginé