Projet de construction d'un nouveau marché couvert : délibération du conseil municipal, pétitions, devis, correspondance (1884-1897) ; projet de construction sur le rempart Saint-Pierre : mémoire (1886) ; déroulement des travaux : arrêtés préfectoraux, délibération du conseil municipal, devis, plans, notes, correspondance (1897-1899) : suivi des travaux : carnet d'attachement (1898).

Série : Série M. Edifices communaux, Monuments et Etablissements publics. Sous_titre : 1M - Edifices publics

Cote/Cotes extrêmes

1M1-172

Date

1790-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3,90 ml

172 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 11/10/2004

Dernier ajout le 12/10/2004

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1M43-1M74

Date

1793-1948

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

1M56-1M63

Date

1793-1921

Cote/Cotes extrêmes

1M56-1M61

Date

1793-1921

Cote/Cotes extrêmes

1M57

Date

1884-1899