2O - Moyens de transport et travaux divers

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2O1-2O78

Date

1801-1961

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

2,5 ml

78 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 17/11/2005

Dernier ajout le 17/11/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

2O43-2O51

Date

1899-1961

Cote/Cotes extrêmes

2O44-2O51

Date

1899-1961

Conventions d'exploitations et cahiers des charges (1902-1940) ; déclaration d'utilité publique : arrêtés préfectoraux, rapports, annonces légales, correspondance (1906-1913) ; présentation du projet : brochure (1909) ; construction : plans, profils en long (s.d.) ; illustration (s.d.).

Cote/Cotes extrêmes

2O45

Date

1902-1940