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Série : Série N. Biens communaux, Terres, Bois, Eaux. Sous_titre : 2N - Bois
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives municipales et communautaires de Besançon
Modalités d'entréeVersement du 14/10/2005
Dernier ajout le 14/10/2005
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Forêts communales de Besançon.
Gestion et exploitation : copie d'ordonnance royale, arrêtés préfectoraux, arrêtés municipaux, délibérations du conseil municipal, procès-verbaux de nomination de garde forestier, procès-verbaux d'adjudication, procès-verbaux de martelage, procès-verbaux d'arpentage, procès-verbaux d'estimation des coupes, procès-verbal de récolement, procès-verbaux de réception définitive, procès-verbaux de constatation d'infraction, , procès-verbaux de délits, citations à récolement, permis d'exploiter, états des bois livrés, états des arbres à vendre, rapports, comptes d'exploitation, comptes de résultats, états émargés des dépenses, factures, certificats de paiement, résultats financiers, états de rendement des coupes de bois, mémoires de travaux exécutés, résultats d'exploitation, pétitions, soumissions, cahiers des charges, plans, brochures, affiches, notes, correspondance.
1852-1864
Concerne essentiellement les forêts de Chailluz, Aglans et Rosemont.
