1H - Recrutement

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1H1-1H332

Date

1791-1959

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

24,1 ml

314 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 07/06/2005

Dernier ajout le 09/08/2006

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1H1-1H29

Date

1791-1871

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

1H1-7

Date

1792-1871

Vétérans nationaux, application de la loi du 9 décembre 1796 : ordre d'exécution (1797), ordres d'admission (1801-1803), note d'information du Préfet (1808), avis (1820).

Cote/Cotes extrêmes

1H4

Date

1797-1820

Présentation du contenu

personnes nées entre 1800 et 1805

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés typologiques