Schéma d'orientation Commercial et Artisanal élaboré en 2000 (SOCA), projet de relance au cours de l'année 2004 : convention Ville/CAGB/CCI/Chambre des Métiers du Doubs (28/06/2004, originale), comptes rendus de réunion, notes, inventaire commercial de la Grande Distribution ODEC (2002), presse, Brochure de présentation du Schéma de développement commercial du Doubs (2004).

Aide à la recherche

34W_GB

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

34W_GB1-46

Date

1992-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3,6 ml

46 unités de description

Origine

CAGB_DIRECTION ECONOMIE, EMPLOI ET AMENAGEMENT

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Elle est créée en 2002.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 30/09/2010

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

34W_GB42

Date

2002-2004

Origine

CAGB_DIRECTION ECONOMIE, EMPLOI ET AMENAGEMENT

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

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Mots clés matières