34W_GB

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

34W_GB1-46

Date

1992-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3,6 ml

46 unités de description

Origine

CAGB_DIRECTION ECONOMIE, EMPLOI ET AMENAGEMENT

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Elle est créée en 2002.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 30/09/2010

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Schéma d'orientation Commercial et Artisanal élaboré en 2000 (SOCA), projet de relance au cours de l'année 2004 : convention Ville/CAGB/CCI/Chambre des Métiers du Doubs (28/06/2004, originale), comptes rendus de réunion, notes, inventaire commercial de la Grande Distribution ODEC (2002), presse, Brochure de présentation du Schéma de développement commercial du Doubs (2004).

Cote/Cotes extrêmes

34W_GB42

Date

2002-2004

Origine

CAGB_DIRECTION ECONOMIE, EMPLOI ET AMENAGEMENT

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.