46W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

46W1-80

Date

1956-1988

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

9,6 ml

80 unités de description

Origine

SERVICE URBANISME

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Créé en tant que Service Urbanisme, il prend le nom de Direction Urbanisme et Habitat en 2003 et de Département urbanisme et Grands projets urbains en 2009.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 02/01/1993

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon 

Les Hauts de Battants, restauration immobilière : plans (46W75-1 : résultat d'analyse sur le tissu existant ; 46W75-2 : type d'occupation des rez de chaussée ; 46W75-3 : qualité des bâtiments et des espaces ; 46W75-4 : nature des sols et des toitures ; 46W75-5 : parcelles fonctionnelles ; 46W75-6 : plans des niveaux ; 46W75-7 : état du foncier).

Cote/Cotes extrêmes

46W75

Date

1981

Origine

SERVICE URBANISME

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Mots clés lieux

Mots clés typologiques