2M - Edifices du culte et cimetières

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2M1-54

Date

1791-1971

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

1 ml

54 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 12/10/2004

Dernier ajout le 14/10/2004

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

2M1-2M21

Date

1793-1950

Cote/Cotes extrêmes

2M7-2M8

Date

1803-1950

Demande de mobilier par le vicaire pour l'église et pour son logement : correspondance (1803) ; demande de construction d'une sacristie par le conseil de fabrique : délibération du conseil municipal, rapports, pétitions, notes (1807-1810) ; procès entre la Ville et le conseil de fabrique concernant la jouissance d'un passage de 5 pieds autour de l'église : actes juridiques, délibération du conseil municipal, délibération du conseil de fabrique, assignations, rapports, inventaire, notes, correspondance (1811-1819) ; informations sur le pourtour de l'église : rapport (1817) ; construction de l'autel principal : procès-verbal d'adjudication, soumissions, affiche, correspondance (1821) ; réparations : rapport, correspondance (1828-1846).

Cote/Cotes extrêmes

2M7

Date

1803-1846