3Z - Fonds d'Orival

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Cote/Cotes extrêmes

3Z1-157

Date

1554-1927

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

6,5 ml

157 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Don du 03/02/2006

Dernier ajout le 03/02/2006

Conditions d'accès

NC Sur autorisation uniquement

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon 

Jean-Baptiste-Marin d'ORIVAL - Fils de Nicolas-Marin, (1751-1796), chanoine métropolitain. Certificat d'études à l'université de Besançon (parchemin - 24 juillet 1771) ; Diplôme de docteur en théologie de l'université de Besançon (parchemin - 27 juillet 1771) ; Bulle de nomination de chanoine métropolitain de Besançon (parchemin - 30 juillet 1776) ; Brevet d'envoi en possession et état des frais pour une coadjutorerie au chapitre métropolitain de Besançon (parchemin - novembre 1776) ; Enregistrement à l'officialité de Besançon des bulles pour la coadjutorerie (parchemin - 19 novembre 1776) ; Enregistrement des bulles pour la coadjutorerie au chapitre métropolitain (parchemin - 20 novembre 1776) , Achat d'une maison canoniale au chanoine Jean-Antoine de Camus (8 janvier 1781) ; Quittance de paiement d'une partie de sa part d'héritage de son père par son frère Claude-François-Richard (20 octobre 1781) ; idem (20 décembre 1781) ; Quittance de paiement de sa part d'héritage de sa mère par son frère Claude-François-Richard (11 juillet 1782) ; Pièces d'une procédure contre les habitants de Chaux-lès-Châtillon (1786) ; Pièces relatives au séquestre de ses biens lors de la Révolution (an III-an IV), Copie de son acte de décès (11 ventôse an IV - 1er mars 1796).

Cote/Cotes extrêmes

3Z25

Date

1771-1796

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable