356W

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Cote/Cotes extrêmes

356W1-22

Date

1989-2000

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

6,7 ml

22 unités de description

Origine

DIRECTION ASSAINISSEMENT

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Le service Assainissement devient la Direction Assainissement en 2003.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/03/2005

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Chrono courrier départ n°97-531 à 1090

Cote/Cotes extrêmes

356W15

Date

1997

Origine

DIRECTION ASSAINISSEMENT

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Elimination

Eliminable en : 2008

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2023

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