1N - Biens communaux

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

1N1-107

Date

1682-1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

4,7 ml

107 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 14/10/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1N27 - 1N42

Date

1783-1921

Cote/Cotes extrêmes

1N38 - 1N40

Date

1787-1914

Kiosque-horloge du rond-point de la Mouillère, location : délibérations du conseil municipal, procès-verbal d'adjudication, contrats de bail, rapports, cahiers des charges, affiches, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

1N40

Date

1888-1914