CC

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

CC1-584

Date

1228-1794

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

26,4 ml

584 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 31/01/2005

Dernier ajout le 05/07/2005

Présentation du contenu

Comptes de la ville, recettes et dépenses (1388-1790) (1388-1790) CC 1 à 342 -Registres d'imposition (1701-1788) Registres de capitation (1701-1786) CC 343 à 420 Rôle du Cinquantième (1726-1727) CC 421 Rôles du dixième (1734-1755) CC 422 à 431 Rôles des deux-vingtièmes (1756-1782) CC 432 à 457 Rôles du troisième vingtième (1760-1762) CC 458 à 460 Rôles du sel (1773-1788) CC 461 à 474 Premier supplément à l'inventaire dactylographié (2001-2002) (1460-1794) CC 475 à 503 - CC 504 /1 à 5042 - CC 505 à 520 - CC 523 à 532 Deuxième supplément à l'inventaire dactylographié (2009) (1228-1790) CC 533 à 584

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Conditions d'accès

Communicable

EMPRUNTS Emprunts et remboursements de sommes employées par la Ville de Besancon à défendre ses franchises, à payer ses protecteurs et à acquérir un moulin qui lui appartienne en propre -1400 (décembre)- Emprunt d'une somme de 100 francs contracté par la commune pour aider à l'acquittement des 4000 livres qu'elle devait au duc de Bourgogne.(parchemin) -1400 Hypothèque donnée sur les biens communaux et engagement d'une coupe d'or pour garantie d'un emprunt de 250 francs fait par la commune à deux particuliers, pour acquitter partie d'une somme de 4000 livres qu'elle devait au duc de Bourgogne . (parchemin, fragment de sceau) -1404 Poursuite en excommunication exercée par le chantre de Ste Madeleine contre deux citoyns engagés envers lui comme mandataires de la commune pour une somme de 250 francs dont 75 restaient à payer.( (parchemin, fragment de sceau) -1405 (septembre) Hypothèque donnée sur les bien communaux pour garantir un emprunt de 100 écus contracté par la commune. (parchemin, fragment de sceau) 1407 (novembre) reconnaissance par la commune de Besançon d'une dette de 400 écus, contractée par voie d'emprunt envers Jean CHOUSAT de Poligny, conseiller du duc de Bourgogne. (parchemin, fragment de sceau) -1408 Emprunt de 791 francs 6 gros par la commune tant pour subvenir à ses dépenses que pour un présent fait au comte de Charolais.(parchemin) -1409 (décembre) reconnaissance d'une somme de 30 écus prêtée à la commune par Jean DESPOTOTS afin de subvenir aux besoins des gens et arbalétriers de la ville étant au siège devant Vellexon. (parchemin, fragment de sceau) -1411 Remboursement fait par la commune de 100 écus autrefois empruntés à la veuve d'henri BOURGEOIS.(papier) -1411 (septembre) Reconnaissance par la commune de Besançon de la somme de 100 écus d'or à elle prêtée par le tanneur Amaury d'Hiémondans. (parchemin, fragment de sceau) -1413 Compte final de la commune avec Pierre de CLERVAUX, clos par la reconnaissance d'une dette de 205 florins 8 gros 4 engrognes envers ce citoyen.(parchemin) -1418-1425 Emprunt et remboursement faits à henri BOYLEAU marchand de Luxeuil d'une somme de 300 écus. (parchemin) -1426 (juin) Abandon fait par la commune jusqu'à remboursement intégral des revenus des halles et boucheries au profit de Hennequin de COLOGNE, créancier de la ville pour 332 écus d'or. (parchemin, fragment de sceau) -1427 Quittance de la somme de 234 francs remboursée par la commune à Hennequin de Bruxelles, marchand et citoyen qui la lui avait prêtée.(papier) 1451 reconnaissance de la somme de 12 saluts d'or empruntée par la ville pour aider à l'acquittement des dommages et intérêts dus à l'archevêque en raison de la destruction de Bregille.(parchemin) -1451 Emprunt de 500 florins d'or à l'abbaye de La Charité.(parchemin) -1454 (juin) Mandement de 15 francs sur la caisse communale en remboursement de pareille somme payer pour le compte de la ville par une citoyenne.(papier) -1494 (septembre) Emprunt fait par la commune pour achever le paiement du moulin MOUCHET à Chamars. (parchemin, fragment de sceau) -1497 Remboursement par la commune d'une somme de 300 francs au chapitre Ste Madeleine en septembre 1494 pour achever de solder l'achat du moulin de Chamars. (parchemin, fragment de sceau) -1542 Mandement au trésorier de la ville de payer la somme de 335 francs 9 gros prêtée par Jean TISSOT à la commune.( (parchemin, fragment de sceau)

Cote/Cotes extrêmes

CC573

Date

1400-1542

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable