Guerre 1939-1945 : Dépenses relatives à l'occupation allemande : hospitalisation à Bellevaux des femmes emmenées par les Allemands (1942). Etat des sommes dues à la commune de Besançon pour le logement et le cantonnement des troupes. Factures, demandes de remboursement de frais. Ravitaillement des prisonniers. Indemnités dues par l'état français à la ville de Besançon. Institut allemand voir aussi 4H,27 (1) comptabilité et série L

Aide à la recherche

4H - Mesures d'exception et faits de guerre

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4H1-100

Date

1807-1969

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

14 ml

87 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 06/07/2005

Dernier ajout le 09/09/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

4H33

Date

1940-1947

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Mots clés typologiques