1R - Instruction publique

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1R1-130

Date

1791-1981

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

11,5 ml

132 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 15/10/2004

Dernier ajout le 11/12/2012

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Informations sur le traitement

Sous-série 1R en cours de reclassement

Depuis2016, la sous-série 1R est en cours de reclassement. Elle reste communicable mais certaines cotes sont donc susceptibles d'avoir été modifiées par rapport à l'instrument de recherche initial. Pour tout complément d'information, n'hésitez pas à contacter les archivistes en salle de lecture ou envoyer un courriel à archives.contemporaines@besancon.fr

Commission de l'école de musique et du théâtre réunies : registre des procès-verbaux de la commission (1891-1907). Commission de l'école de musique : registre des procès-verbaux de la commission (1908-1930). Commission de l'école de musique : registre des procès-verbaux de la commission (1930-1968).

Cote/Cotes extrêmes

1R129

Date

1891-1968

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable