1R - Instruction publique

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1R1-130

Date

1791-1981

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

11,5 ml

132 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 15/10/2004

Dernier ajout le 11/12/2012

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Informations sur le traitement

Sous-série 1R en cours de reclassement

Depuis2016, la sous-série 1R est en cours de reclassement. Elle reste communicable mais certaines cotes sont donc susceptibles d'avoir été modifiées par rapport à l'instrument de recherche initial. Pour tout complément d'information, n'hésitez pas à contacter les archivistes en salle de lecture ou envoyer un courriel à archives.contemporaines@besancon.fr

Ecole nationale d'horlogerie. Bourses, aides aux élèves. Dossiers de demandes, attributions, état de présence, remise de frais d'outillage, demandes d'exonérations ou de remboursement de rétribution scolaire, bénéficiaires du Don Monnot du Legs Bouvard, du Legs Klein

Cote/Cotes extrêmes

1R99

Date

1901-1923

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés typologiques