Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 03/04/2014
Présentation du contenu
Subventions aux associations, Journées européennes du patrimoine, chronos courrier, Commission Culture et Tourisme (2006-2011). Nb : versement du 23-08-2010.
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
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