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4M - Edifices à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'art

1 media

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Autres Cotes

4M1-29

Date

1739-1961

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3 ml

29 unité de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2004

Dernier ajout le 15/10/2004

Conditions d'accès

Archives publiques

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

4M24-4M63

Date

1739-1961

École mixte de Palente, travaux d'appropriation d'une maison pour sa création : délibération du conseil municipal, procès-verbaux d'adjudications, acte d'engagement, devis, soumissions, plan, affiches, correspondance (1871, 1877, 1879) ; travaux : délibérations du conseil municipal, correspondance (1903-1922) ; agrandissement : délibérations du conseil municipal, procès-verbaux de réception définitive, soumissions, certificats de paiement, affiche, notes, correspondance (1933-1942).

Cote/Cotes extrêmes

4M47

Date

1871-1942