20W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

20W1-327

Date

1954-1965

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

29,3 ml

327 unités de description

Origine

SERVICE URBANISME

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Créé en tant que Service Urbanisme, il prend le nom de Direction Urbanisme et Habitat en 2003 et de Département urbanisme et Grands projets urbains en 2009.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 01/01/1989

Présentation du contenu

Dossiers de permis de construire et d'autorisation de voirie (classement chronologique -année de dépôt de la demande initiale- et numérique ; se reporter au fichier par rues). Composition type : demande, plans, autorisations, correspondance ; demande d'annulation ; refus ; infractions.

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon 

Permis de construire n° 931 à 954 (1) ; manque : n° 934, 935, 943-945, 953.

Cote/Cotes extrêmes

20W267

Date

1964

Origine

SERVICE URBANISME

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Mots clés typologiques