2L - Revenus et charges de la commune

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2L1-2L266

Date

1790-1970

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

9,5 ml

268 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 29/12/2005

Dernier ajout le 09/08/2006

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

1 affiche municipale "Avis aux possesseurs de chiens", 15 Décembre 1864 Registre d'inscription des propriétaires de chiens avant remise de médaille (?), 1899-1900 Livre de détail spécial des recettes de la taxe municipale sur les chiens, 1905-116 (12 registres) Carnet à souche : taxe sur les chiens, 1932-1933 (3 carnets).

Cote/Cotes extrêmes

2L173

Date

1864-1933

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable