1E - Etat civil

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1E1-938

Date

1709-1981

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

25,3 ml

938 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 07/05/2004

Dernier ajout le 18/05/2004

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Communicable

Registre des décès an IV (St Jean)

Cote/Cotes extrêmes

1E28

Date

1795-1796

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Autres données descriptives

Table des matières

  • Table ........................ 75

Mots clés typologiques